Ecole Bushido

Tout sportif, amateur ou d’élite, est susceptible de faire l’objet d’un contrôle antidopage.

Tous les sportifs, des amateurs jusqu’aux sportifs d’élite, sont susceptibles de subir un contrôle antidopage. 

De même, tout son entourage est également concerné: parents, amis, professeurs, entraineurs, médecin traitant, médecin du club, pharmacien, etc.

Bref, toute personne avec qui le sportif est en contact et par qui celui-ci pourrait se faire conseiller ou aider, est un acteur clé dans la lutte contre le dopage.

Le dopage est défini comme:

Une ou plusieurs violations des 10 règles antidopage énoncées aux articles 6, 1° à 10° du Décret du 20 octobre 2011

Chacune des violations citées ci-dessus est punissable à différents degrés.
Les sanctions encourues varient selon les circonstances dans lesquelles la violation a été commise*.
La notion d'intention, définie à l'article 10.2.3 du Code, sera centrale pour l'appréciation de ces circonstances, par la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (la CIDD).

Voici en résumé, la liste des violations des règles antidopage et pour chacune, la durée de suspension sportive, de principe, applicable:

Il convient de noter qu’à côté des sanctions sportives, les violations aux règles antidopage reprises aux points 6 (possession de substance ou méthode interdite par un tiers), 7 (trafic ou tentative de trafic de substance ou méthode interdite), 8 (administration ou tentative d’administration de substance ou méthode interdite), 9 (complicité) et 10 (association interdite) sont également considérées comme des infractions pénales, potentiellement punissables des peines suivantes :

• emprisonnement de 6 mois à 5 ans et/ou :
• amende de 5 à 50 euros.

En cas de récidive, sur le plan pénal, ces peines peuvent être doublées.

Retrouvez toute la procédure suivie en cas de résultat positif sur notre page Résultat positif.

* Dans certaines circonstances, comme l’absence de faute ou de négligence ou l'absence de faute ou de négligence significative, qu’il appartiendra au sportif de démontrer, en cas de contrôle positif, la période de suspension en principe applicable pourrait être réduite de moitié, voire dans certains cas exceptionnels, annulée.
A l’inverse, en cas de récidive ou de violations multiples, les sanctions seront naturellement plus sévères que celles indiquées ci-dessus.

** S’il s’agit d’une substance non spécifiée, la sanction de base est de 4 ans ; pour une substance spécifiée, elle est de 2 ans.